Les prestations des chauffeurs sont enregistrées dans le calendrier de transport. Un régime de travail flexible s’applique pendant une période de référence de 6 mois.
Pour pouvoir travailler avec le calendrier de transport, un certain nombre de conditions doivent être remplies :
•le travailleur doit travailler avec un régime de travail flexible ;
•le travailleur transporte des marchandises (CP 140.03), pas des personnes ;
•pour votre dossier, groupe, travailleur, les options du calendrier de transport doivent être paramétrées pour le nouveau régime de travail.
Voir Paramètres du calendrier de transport.
•le calendrier de transport doit être disponible.
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Le calendrier de transport est uniquement disponible si :
•vous avez un accord à cet effet avec votre gestionnaire de payroll et •le contrat appartient à un groupe qui utilise le calendrier de transport (CP 140.03) et •la période de paie actuelle du contrat se situe après la date de début de l’accord et •la période de paie actuelle du contrat se situe après la première période de référence.
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Vous trouverez la date de début de la première période de référence comme suit :
1.Allez dans Paramètres. 2.Sélectionnez Options du Calendrier de transport. 3.Dans l’onglet Octroi, vous pouvez vérifier la date de début de la première période de référence par groupe. |
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Remarque
L’accord est paramétré pour l’ensemble du dossier. Les groupes ou les contrats qui ne peuvent pas utiliser le calendrier de transport dans un dossier affilié reçoivent une notification à l’ouverture du Calendrier de transport.
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Important :
Vous devez consulter les données calendrier d’un travailleur à temps plein qui travaille dans le secteur du transport via Travailleurs – Calendrier de transport.
Vous devez consulter les données calendrier d’un travailleur à temps partiel qui travaille dans le secteur du transport via Travailleurs – Calendrier mensuel.
Voir aussi : Consulter le calendrier de transport.
Plus d’informations sur le calendrier de transport
Dans ce manuel, vous trouverez de plus amples informations sur :
•la consultation du calendrier de transport
•la modification du calendrier de transport
•l’arrêt du calendrier de transport
•le traitement de la période de référence
•les feuilles de prestations
•le paiement intermédiaire des heures cumulées
•le complément des heures dans le calendrier de transport en cas de solde journalier négatif
•le travail les jours fériés
•le travail le dimanche
•la sortie de service du travailleur
•le changement de schéma de travail du travailleur
Bon à savoir
Qu’est-ce qu’une indemnité RGPT ?
Une indemnité RGPT est octroyée au travailleur par heure de présence (chaque heure de travail et/ou chaque temps de disponibilité) ou partie de celle-ci.
Cette indemnité RGPT est un remboursement forfaitaire des frais que le personnel roulant doit consentir parce qu’il ne peut pas utiliser les installations sanitaires et autres équipements d’utilité publique de l’employeur.
L’indemnité RGPT peut être arrondie sur une base journalière ou mensuelle. Vous devez définir votre choix via Paramètres – Options du Calendrier de transport.
Voir : Paramètres du calendrier de transport (onglet Info d’exploitation).
Vous pouvez consulter le nombre d’heures RGPT qu’un travailleur a prestées pour une période déterminée via Travailleurs – Calendrier mensuel – onglet Montants uniques.
Vous ne pouvez pas modifier ces heures dans le calendrier mensuel. Elles sont calculées automatiquement sur la base des données du calendrier de transport.
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Que sont les heures complémentaires ?
Les heures complémentaires dépassent la durée du travail contractuelle du schéma de travail, mais ne dépassent pas la limite journalière.
La limite journalière dans le secteur du transport est légalement fixée à 12 heures. Voir : Paramètres du calendrier de transport (onglet Limites).
Les heures complémentaires ne donnent normalement pas droit à un sursalaire (un supplément sur le salaire fixe). Par exemple en cas de récupération.
Exception : En cas de paiement intermédiaire (sans maintien de la récupération) et de traitement de la période de référence (option 50 % de supplément sur les heures dans le compteur), un supplément de 50 % est payé.
En cas de prestation d’une heure complémentaire, il est possible de choisir entre :
•paiement de l’heure complémentaire en cas de récupération
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Lors de la prestation de l’heure complémentaire, la base n’est pas payée. Le supplément pour une heure complémentaire s’élève toujours à 0 %.
Toutes les heures complémentaires (et supplémentaires) lors d’un paiement en cas de récupération sont cumulées dans un compteur (épargne) avec la récupération restant à payer.
Vous pouvez consulter ce compteur via Travailleurs – Calendrier de transport – Compteurs – compteur Heures à récupérer (encore à payer).
Ce compteur peut être utilisé de différentes manières :
•le travailleur a travaillé trop peu d’heures, mais doit recevoir un salaire suffisant. Le calendrier de transport est complété avec les heures du compteur. Ces heures sont payées au salaire fixe ordinaire. •le travailleur souhaite récupérer des heures. Ces heures sont payées au salaire fixe ordinaire.
Les heures de récupération à payer ont la valeur RCPB dans la colonne Code du calendrier de transport. •le travailleur souhaite déjà un paiement intermédiaire des heures et souhaite récupérer les heures plus tard. Ces heures sont payées au salaire fixe ordinaire. •le travailleur souhaite déjà un paiement intermédiaire des heures et ne souhaite pas récupérer les heures plus tard. Ces heures sont payées avec un supplément de 50 % en plus de la base de 100 %.
Le travailleur peut choisir cette option pour maximum 130 heures par année civile. Voir : Paramètres du calendrier de transport (onglet Limites) – option Limite annuelle paiement sans récupération. •aucune heure ne peut être reportée à une période de référence suivante. C’est pourquoi un traitement de la période de référence (décompte) a lieu à la fin de chaque période de référence. Les heures encore présentes dans le compteur sont payées – selon l’option choisie – avec ou sans supplément. |
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•paiement de l’heure complémentaire en cas de prestation
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La base de l’heure complémentaire est payée immédiatement en cas de prestation. Cette heure complémentaire ne donne pas droit au paiement d’un supplément.
Toutes les heures complémentaires (et supplémentaires) sont cumulées dans un compteur (épargne) avec la récupération non payée/déjà payée.
Vous pouvez consulter ce compteur via Travailleurs – Calendrier de transport – Compteurs – compteur Heures à récupérer (déjà payées).
Ce compteur peut être utilisé si :
•le travailleur a travaillé trop peu d’heures. Le calendrier de transport est complété avec les heures du compteur. •le travailleur souhaite récupérer des heures.
Les heures de récupération non payées/déjà payées ont la valeur RCPO dans la colonne Code du calendrier de transport. •aucune heure ne peut être reportée à une période de référence suivante. C’est pourquoi un décompte a lieu à la fin de chaque période de référence. Les heures encore présentes dans le compteur sont – uniquement pour l’option supplément de 50 % – payées avec un supplément de 50 %.
Voir : Paramètres du calendrier de transport (onglet Info d’exploitation). Comme ces heures ont déjà été payées lors de la prestation, elles ne sont pas payées en cas de récupération ou de complément du calendrier de transport.
Un paiement intermédiaire n’est pas possible, parce que les heures ont déjà été payées.
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Remarque
Un jour férié n’est pas une heure complémentaire ou supplémentaire. En tant qu’employeur, vous devez consigner vous-même ces heures. Voir aussi : Travail les jours fériés.
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Que sont les heures supplémentaires ?
Les heures supplémentaires dépassent la limite journalière, ce qui donne droit à un sursalaire (un supplément sur le salaire fixe) et/ou à un repos compensatoire.
La limite journalière dans le secteur du transport est légalement fixée à 12 heures. Voir : Paramètres du calendrier de transport (onglet Limites).
Les heures supplémentaires sont payées avec un supplément d’au moins 50 % sur le salaire fixe ordinaire. Exemple : 1 heure à 150 %. (100 % est la base, 50 % est le supplément)
En cas de prestation d’une heure supplémentaire, il est possible de choisir entre :
•paiement de l’heure supplémentaire en cas de récupération
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Lors de la prestation de l’heure supplémentaire, le supplément est déjà payé. La base (le salaire fixe ordinaire) n’est pas encore payée.
L’heure supplémentaire est ajoutée au compteur (épargne) de la récupération à payer. En cas de récupération de l’heure supplémentaire, seule la base de 100 % devra encore être payée.
Dès que l’heure supplémentaire est ajoutée au compteur de récupération à payer, il n’y a plus de différence entre une heure supplémentaire et une heure complémentaire. Nous parlons alors uniquement d’heures complémentaires.
Vous pouvez consulter ce compteur via Travailleurs – Calendrier de transport – Compteurs – compteur Heures à récupérer (encore à payer).
Ce compteur peut être utilisé de différentes manières :
•le travailleur a travaillé trop peu d’heures, mais doit recevoir un salaire suffisant. Le calendrier de transport est complété avec les heures du compteur. Ces heures sont payées au salaire fixe ordinaire. •le travailleur souhaite récupérer des heures. Ces heures sont payées au salaire fixe ordinaire.
Les heures de récupération à payer ont la valeur RCPB dans la colonne Code du calendrier de transport. •le travailleur souhaite déjà un paiement intermédiaire des heures et souhaite récupérer les heures plus tard. Ces heures sont payées au salaire fixe ordinaire. •le travailleur souhaite déjà un paiement intermédiaire des heures et ne souhaite pas récupérer les heures plus tard. Ces heures sont payées avec un supplément de 50 % en plus de la base de 100 %.
Le travailleur peut choisir cette option pour maximum 130 heures par année civile. Voir : Paramètres du calendrier de transport (onglet Limites) – option Limite annuelle paiement sans récupération. •aucune heure ne peut être reportée à une période de référence suivante. C’est pourquoi un décompte a lieu à la fin de chaque période de référence. Les heures encore présentes dans le compteur sont payées – selon l’option choisie – avec ou sans supplément. |
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•paiement de l’heure supplémentaire en cas de prestation
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L’heure complémentaire est payée immédiatement en cas de prestation.
Toutes les heures complémentaires et supplémentaires sont cumulées dans un compteur (épargne) avec la récupération non payée/déjà payée.
Vous pouvez consulter ce compteur via Travailleurs – Calendrier de transport – Compteurs – compteur Heures à récupérer (déjà payées).
Ce compteur peut être utilisé si :
•le travailleur a travaillé trop peu d’heures. Le calendrier de transport est complété avec les heures du compteur. •le travailleur souhaite récupérer des heures.
Les heures de récupération non payées/déjà payées ont la valeur RCPO dans la colonne Code du calendrier de transport. •aucune heure ne peut être reportée à une période de référence suivante. C’est pourquoi un décompte a lieu à la fin de chaque période de référence. Les heures encore présentes dans le compteur sont – uniquement pour l’option supplément de 50 % – payées avec un supplément de 50 %.
Voir : Paramètres du calendrier de transport (onglet Info d’exploitation). Comme ces heures ont déjà été payées lors de la prestation, elles ne sont pas payées en cas de récupération ou de complément du calendrier de transport.
Un paiement intermédiaire n’est pas possible, parce que les heures ont déjà été payées.
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Remarque
Un jour férié n’est pas une heure complémentaire ou supplémentaire. En tant qu’employeur, vous devez consigner vous-même ces heures.
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Y a-t-il aussi des heures prestées en moins ?
Oui, il y a aussi des heures prestées en moins. C’est le contraire des heures complémentaires ou supplémentaires.
Si un travailleur preste moins d’heures que la durée du travail contractuelle du schéma de travail, le travailleur a des heures prestées en moins.
Afin de garantir le salaire du travailleur, ces heures prestées en moins sont complétées par des heures cumulées.
Pour plus d’informations, voir Compléter les heures dans le calendrier de transport.
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Le repos compensatoire est-il la même chose que la récupération ?
Oui, le repos compensatoire est la même chose que la récupération d’heures supplémentaires ou complémentaires.
Le repos compensatoire est le droit à une absence rémunérée du travail.
Normalement, chaque heure supplémentaire donne droit à 1 heure de repos compensatoire.
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Quand parle-t-on d’un régime de travail flexible dans le secteur du transport ?
Nous parlons d’un régime de travail flexible dans le secteur du transport si :
•le travailleur a une durée moyenne de travail de 38, 39 ou 40 heures par semaine sur une période de référence de 6 mois (en fonction du schéma de travail) •les heures prestées en trop peuvent être récupérées plus tard. •les heures prestées en moins peuvent être complétées. |
Ces informations vous ont-elles été utiles ?
Oui |
Non
