Dans l’onglet Info d’exploitation, vous déterminez comment les données doivent être traitées pour la période de référence active (6 mois).
La première fois que vous utilisez le calendrier de transport, la valeur standard est sélectionnée pour chaque option dans l’onglet Info d’exploitation.
Vous pouvez déroger à cette valeur standard à chaque niveau (niveau du dossier, niveau du groupe, niveau du travailleur).
Dès qu’un dossier s’écarte de la valeur standard, le dossier est précédé d’un  .
Si le groupe ou le travailleur sous-jacent diffère du niveau supérieur, le nom du groupe ou du travailleur est également précédé d’un .
L’option qui dévie est marquée d’un signe .
Dès que vous avez paramétré une dérogation, elle reste valable pour toute la période de référence.
À partir du moment où un premier calcul salarial a été effectué, vous ne pouvez plus déroger à la période de référence en cours. Vous pouvez déroger à nouveau pour le premier calcul salarial de la période de référence suivante. Une dérogation reste valable pour les périodes de référence futures.
Remarque
S’il y a des groupes avec des périodes de référence différentes dans un même dossier, les paramètres de l’onglet Info d’exploitation ne peuvent pas déroger au niveau du dossier.
Options
Vous pouvez uniquement modifier les options ci-dessous si le premier mois de la période de référence n’a pas encore été calculé.
Exception : L’option pour Traitement de la période de référence et Supplément spécifique période de référence est utilisée lors du traitement à la fin de la période de référence. Vous pouvez modifier cette option jusqu’au dernier mois de la période de référence.
Vous pouvez uniquement modifier les options au niveau du groupe si la période de paie actuelle de tous les travailleurs du groupe est égale à la première période de référence.
Paiement des heures supplémentaires et complémentaires
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Règle par défaut : Paiement en cas de récupération.
Vous pouvez toutefois déroger à la norme et faire payer les heures supplémentaires et complémentaires en cas de prestation.
Voir aussi : Quelle est la différence entre les heures supplémentaires et complémentaires ?
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Autorisation de la récupération du solde négatif et complément automatique
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Règle par défaut : Oui, complément automatique des heures en cas de solde négatif.
Ce choix se compose toujours de deux parties.
Dans la première partie, oui ou non, vous indiquez si vous souhaitez autoriser un solde journalier négatif.
Dans la deuxième partie, vous définissez votre choix en ce qui concerne le complément automatique.
Vous pouvez donc déroger à la norme pour l’autorisation d’un solde négatif comme pour le complément automatique des heures dans le calendrier de transport.
D’autres choix possibles sont : Non, complément automatique désactivé et Oui, mais complément automatique désactivé.
Pour plus d’informations, consultez : Compléter les heures dans le calendrier de transport.
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Ordre complément automatique à partir de la récup
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Vous ne pouvez pas modifier la rubrique. Cette option est déterminée par votre choix dans la première rubrique (Paiement des heures supplémentaires et complémentaires).
Si vous avez choisi Paiement en cas de récupération (par défaut) dans la première rubrique, la troisième rubrique est définie sur Compléter avec les heures payées d’abord, puis avec les heures non payées.
Si vous avez choisi Paiement en cas de prestation dans la première rubrique, la troisième rubrique est définie sur Compléter avec les heures non payées d’abord, puis avec les heures payées.
Pour plus d’informations, consultez : Compléter les heures dans le calendrier de transport.
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Détermination des heures RGPT
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Par défaut : les heures RGPT sont arrondies sur une base journalière.
Vous pouvez toutefois déroger à la norme et arrondir les heures RGPT sur une base mensuelle.
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Traitement de la période de référence
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Chaque période de référence dure 6 mois. Pendant ces mois, des heures supplémentaires et complémentaires peuvent être cumulées.
Pendant la période de référence, les heures cumulées peuvent être récupérées ou payées entre-temps.
À la fin de la période de référence, les heures non récupérées doivent être payées.
Les heures non récupérées ne peuvent pas être reportées à la période de référence suivante.
Par défaut, l’option Sursalaire de 50 % pour les heures au-delà de 1.014 h (par défaut) s’applique.
Outre le paiement des heures via Travailleurs – Calendrier de transport – onglet Compteur – compteur Heures à récupérer (encore à payer) avec une base de 100 % et un supplément de 0 %, un supplément de 50 % est payé sur toutes les heures réellement prestées au-delà de 1.014 heures. Ce supplément de 50 % est payé tant pour l’option Paiement en cas de récupération que pour l’option Paiement en cas de prestation.
Vous pouvez toutefois déroger à la norme. Vous pouvez choisir l’option Supplément de 50 % sur toutes les heures qui n’ont pas encore été récupérées ou payées à la fin de la période de référence.
Les heures que vous pouvez consulter via Travailleurs – Calendrier de transport – onglet Compteur – compteur Heures à récupérer (encore à payer) sont payées avec une base de 100 % et un supplément de 50 %.
Les heures que vous pouvez consulter via Travailleurs – Calendrier de transport – onglet Compteur – compteur Heures à récupérer (déjà payées) ont déjà été payées. Un supplément de 50 % est encore payé pour ces heures.
Pour plus d’informations, consultez : Traitement de la période de référence.
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Supplément spécifique période de référence
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Si, dans l’option Traitement de la période de référence, vous avez opté pour un supplément spécifique pour toutes les heures réellement prestées et assimilées entre 988 et 1.014 heures, vous pouvez indiquer ici le pourcentage pour ce supplément.
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