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Paiement intermédiaire des heures cumulées

Paiement intermédiaire des heures cumulées

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Paiement intermédiaire des heures cumulées

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Dans le secteur du transport, un régime de travail flexible s’applique pendant une période de référence de 6 mois.

Dans un régime de travail flexible, un travailleur peut travailler davantage sur une base journalière par rapport à la durée du travail contractuelle.
Les heures (complémentaires et supplémentaires) que le travailleur a prestées en trop sont consignées dans un compteur (épargne).

Si, dans les Paramètres du Calendrier de transport (onglet Info d’exploitation), il a été opté pour

•paiement en cas de récupération, les heures sont ajoutées au compteur des heures restant à payer en cas de récupération.
Vous pouvez consulter ce compteur via Travailleurs – Calendrier de transport – Compteurs – compteur Heures à récupérer (encore à payer).

•paiement en cas de prestation, les heures ont déjà été payées au moment où elles ont été prestées. Les heures sont ajoutées au compteur des heures de récupération non payées.
Vous pouvez consulter ce compteur via Travailleurs – Calendrier de transport – Compteurs – compteur Heures à récupérer (déjà payées).

Au cours de cette période de référence, un travailleur peut souhaiter le paiement intermédiaire des heures complémentaires ou des heures supplémentaires qu’il a épargnées.

Traitement

Le travailleur peut demander le paiement intermédiaire des heures complémentaires ou supplémentaires uniquement si, dans les Paramètres du Calendrier de transport (onglet Info d’exploitation), l’option Paiement des heures en cas de récupération a été choisie.
Pour l’option Paiement des heures lors des prestations, les heures ont déjà été payées et un paiement intermédiaire n’est pas possible.
 
En cas de paiement intermédiaire des heures complémentaires ou supplémentaires cumulées, le travailleur a le choix :

hmtoggle_plus1        Le travailleur souhaite encore récupérer les heures plus tard

Le travailleur souhaite que les heures supplémentaires ou complémentaires cumulées soient payées, mais souhaite encore récupérer les heures plus tard.

Dans le cadre du paiement intermédiaire, ces heures sont payées au salaire fixe ordinaire.
Les heures sont transférées du compteur Heures à récupérer (encore à payer) au compteur Heures à récupérer (déjà payées).

 

1.Allez dans le Calendrier de transport.

2.En bas de l’onglet Compteurs, vous pouvez consulter le compteur Heures à récupérer (encore à payer) des heures complémentaires ou supplémentaires cumulées encore à payer.
Un paiement intermédiaire peut uniquement être demandé si le Solde final est supérieur à zéro.

3.Allez dans l’onglet Paiement intermédiaire.

4.Dans la colonne Nombre d’heures, indiquez le nombre d’heures que vous souhaitez faire payer.

5.Dans la colonne À payer, sélectionnez 8472 – Paiement des heures complémentaires (100 % + encore à récupérer).

6.Cliquez sur Sauvegarder.
Quand vous enregistrez vos données dans le calendrier de transport, ces données sont propagées dans le Calendrier mensuel – onglet Heures supplémentaires et le calcul salarial (par exemple, en cas d’erreur, vous ne pouvez pas transférer de données à SD Worx).

hmtoggle_plus1        Le travailleur ne souhaite plus récupérer les heures plus tard

Le travailleur souhaite que les heures supplémentaires ou complémentaires cumulées soient payées, et ne souhaite plus récupérer les heures plus tard.

Dans le cadre du paiement intermédiaire, ces heures sont payées avec un supplément de 50 % en plus de la base de 100 %.
Les heures ne sont plus présentes dans un compteur.

 

1.Allez dans le Calendrier de transport.

2.En bas de l’onglet Compteurs, vous pouvez consulter le compteur Heures à récupérer (encore à payer) des heures complémentaires ou supplémentaires cumulées encore à payer.
Un paiement intermédiaire peut uniquement être demandé si le Solde final est supérieur à zéro.

3.Allez dans l’onglet Paiement intermédiaire.

4.Dans la colonne Nombre d’heures, indiquez le nombre d’heures que vous souhaitez faire payer.

5.Dans la colonne À payer, sélectionnez 7578 – Paiement des heures complémentaires (150 % + ne pas récupérer).

6.Cliquez sur Sauvegarder.
Quand vous enregistrez vos données dans le calendrier de transport, ces données sont propagées dans le Calendrier mensuel – onglet Heures supplémentaires et le calcul salarial (par exemple, en cas d’erreur, vous ne pouvez pas transférer de données à SD Worx).

 

Remarque
Vous pouvez faire payer maximum 130 heures par an de cette manière.
Voir aussi : Paramètres du calendrier de transport (onglet Limites) – option Limite annuelle paiement sans récupération.

 

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