Introduction
Les prestations des chauffeurs sont enregistrées dans le calendrier de transport. Un régime de travail flexible s’applique pendant une période de référence de 6 mois.
Pendant cette période de référence de 6 mois, chaque travailleur peut cumuler des heures complémentaires ou supplémentaires dans un compteur (épargne).
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Si, dans les Paramètres du Calendrier de transport (onglet Info d’exploitation), il a été opté pour
•paiement en cas de récupération, les heures sont ajoutées au compteur des heures restant à payer en cas de récupération.
Vous pouvez consulter ce compteur via Travailleurs – Calendrier de transport – Compteurs – compteur Heures à récupérer (encore à payer). •paiement en cas de prestation, les heures ont déjà été payées au moment où elles ont été prestées. Les heures sont ajoutées au compteur des heures de récupération non payées.
Vous pouvez consulter ce compteur via Travailleurs – Calendrier de transport – Compteurs – compteur Heures à récupérer (déjà payées). |
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À la fin de chaque période de référence, ces heures complémentaires ou supplémentaires doivent être imputées, car elles ne peuvent pas être reportées à la période de référence suivante.
Traitement
Le traitement de la fin de la période de référence dépend de l’option que vous avez choisie dans l’info d’exploitation.
Voir Paramètres du Calendrier de transport (onglet Info d’exploitation) – option Traitement de la période de référence.
Option 1 : Supplément de 50 % sur toutes les heures
Il s’agit d’un supplément de 50 % qui est payé sur toutes les heures présentes dans le compteur (épargne) des heures restant à payer ou le compteur des heures déjà payées.
Option : Paiement en cas de récupération (par défaut)
Le travailleur peut avoir deux compteurs différents :
1.Les heures complémentaires ou supplémentaires que le travailleur a prestées n’ont pas encore été payées ni récupérées.
Vous trouverez ces heures dans le compteur via Travailleurs – Calendrier de transport – Compteurs – compteur Heures à récupérer (encore à payer).
Lors du traitement de la période de référence, ces heures sont payées avec une base de 100 % et un supplément de 50 %.
Les heures ne peuvent plus être récupérées. Après le décompte, il n’y a plus d’heures dans le compteur. 2.Des heures complémentaires ou supplémentaires sont présentes dans le compteur Heures à récupérer (déjà payées) du travailleur.
C’est possible si le travailleur a presté des heures complémentaires ou supplémentaires et que ces heures n’ont pas encore été payées lors de la prestation et n’ont pas encore été récupérées par la suite. Le travailleur a ensuite demandé un paiement intermédiaire dans le cadre duquel il voulait encore récupérer les heures supplémentaires plus tard. Dans ce cas, les heures complémentaires ou supplémentaires payées entre-temps du compteur Heures à récupérer (encore à payer) sont transférées vers le compteur Heures à récupérer (déjà payées).
Lors du traitement de la période de référence, seul le supplément de 50 % de ces heures est encore payé.
Les heures ne peuvent plus être récupérées. Après le décompte, il n’y a plus d’heures dans le compteur. |
Option : Paiement en cas de prestation
Les heures complémentaires ou supplémentaires qui sont présentes dans le compteur ont déjà été payées (base 100 %) lors de la prestation.
Si ces heures ne sont pas récupérées à la fin de la période de référence, elles sont payées avec un supplément de 50 %.
Les heures ne peuvent plus être récupérées.
Vous pouvez consulter ces heures via Travailleurs – Calendrier de transport – Compteurs – compteur Heures à récupérer (déjà payées).
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Option 2 : Supplément de 50 % au-delà de 1.014 h (Par défaut)
Le traitement de la fin de la période de référence pour cette option se compose de 2 parties :
1.paiement/comptabilisations des heures cumulées 2.paiement des heures au-delà des 1.014 heures (s’il y en a).
Toutes les heures réellement prestées (pas d’heures assimilées) sont additionnées pendant la période de référence.
Si le total de ces heures lors du traitement de la période de référence est supérieur à 1.014 heures, un supplément de 50 % est payé sur les heures réellement prestées au-delà de 1.014 heures, parce que ces heures sont considérées comme des heures supplémentaires.
Remarque
1.014 heures est le résultat de 39 heures/semaine X 26 semaines dans un semestre.
1. Paiement (évt. comptabilisation uniquement) des heures cumulées
Option : Paiement en cas de récupération (par défaut)
Le travailleur peut avoir deux compteurs différents :
1.Les heures complémentaires ou supplémentaires que le travailleur a prestées n’ont pas encore été payées ni récupérées.
Vous trouverez ces heures dans le compteur via Travailleurs – Calendrier de transport – Compteurs – compteur Heures à récupérer (encore à payer).
Lors du traitement de la période de référence, ces heures sont payées avec une base de 100 %. Aucun supplément n’est payé.
Les heures ne peuvent plus être récupérées. Après le décompte, il n’y a plus d’heures dans le compteur. 2.Des heures complémentaires ou supplémentaires sont présentes dans le compteur Heures à récupérer (déjà payées) du travailleur.
C’est possible si le travailleur a presté des heures complémentaires ou supplémentaires et que ces heures n’ont pas encore été payées lors de la prestation et n’ont pas encore été récupérées par la suite. Le travailleur a ensuite demandé un paiement intermédiaire dans le cadre duquel il voulait encore récupérer les heures supplémentaires plus tard. Dans ce cas, les heures complémentaires ou supplémentaires payées entre-temps du compteur Heures à récupérer (encore à payer) sont transférées vers le compteur Heures à récupérer (déjà payées).
Aucun supplément n’est payé lors du traitement de la période de référence. Ces heures sont toutefois comptabilisées, de sorte qu’elles sont présentes dans la déclaration DmfA.
Les heures ne peuvent plus être récupérées. Après le décompte, il n’y a plus d’heures dans le compteur. |
Option : Paiement en cas de prestation
Les heures complémentaires ou supplémentaires qui sont présentes dans le compteur ont déjà été payées (base 100 %) lors de la prestation.
Aucun supplément n’est payé lors du traitement de la période de référence. Ces heures sont toutefois comptabilisées, de sorte qu’elles sont présentes dans la déclaration DmfA.
Les heures ne peuvent plus être récupérées
Vous pouvez consulter ces heures via Travailleurs – Calendrier de transport – Compteurs – compteur Heures à récupérer (déjà payées).
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2. Paiement des heures au-delà de 1.014 heures (le cas échéant)
Toutes les heures réellement prestées (pas d’heures assimilées) sont additionnées pendant la période de référence.
Si le total de ces heures lors du traitement de la période de référence est supérieur à 1.014 heures, un supplément de 50 % est payé sur les heures au-delà de 1.014 heures, parce que ces heures sont considérées comme des heures supplémentaires.
Ce supplément de 50 % est payé tant pour l’option Paiement en cas de récupération que pour l’option Paiement en cas de prestation.
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Voir aussi : Questions fréquemment posées sur le traitement de la période de référence
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Questions fréquentes sur le traitement de la période de référence
Le travailleur quitte l’entreprise
À chaque fois que les données du calendrier de transport sont enregistrées pendant le dernier mois de la période de référence, un contrôle est effectué :
•Le travailleur quitte l’entreprise ?
Si oui, un calcul de sortie de service est effectué. Dans ce cas, il n’y a pas de traitement de la période de référence. •Est-ce le dernier mois de la période de référence ?
Ce n’est que si le travailleur ne quitte pas l’entreprise et qu’il s’agit réellement du dernier mois de la période de référence qu’un traitement de la période de référence est effectué.
Remarque
Même si le travailleur quitte l’entreprise le dernier jour de la période de référence, il n’y a pas de traitement de la période de référence. Dans ce cas, seul un calcul de sortie de service est effectué.
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Le travailleur entre en service
Si le travailleur entre en service au cours de la période de référence, la limite de l’option 2 doit être proratisée.
L’option 2 est Supplément de 50 % au-delà de 1.014 h (par défaut). La limite est de 1.014 heures.
La proratisation de la ou des limite(s) s’effectue automatiquement et sur la base des jours calendrier.
Consultez votre gestionnaire de payroll pour plus d’informations à ce sujet.
Voir aussi : Plus d’explications sur l’option 2.
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Modifier les options
Le traitement souhaité de la période de référence peut être déterminé de manière autonome dans chaque dossier.
Ces options doivent être indiquées dans les Paramètres du Calendrier de transport (onglet Info d’exploitation) – option Traitement de la période de référence.
Vous pouvez modifier ces options jusqu’avant le décompte du dernier mois.
Si vous modifiez les options après le décompte du dernier mois, l’option est valable à partir du premier mois de la période de référence suivante.
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