Nombre de jours par semaine et Quote-part patronale par chèque-repas

Méthode

Pour calculer la part patronale annuelle dans les chèques-repas, on multiplie un nombre théorique de chèques-repas sur base annuelle avec le montant de la quote-part patronale par chèque-repas.

Le nombre théorique de chèques-repas sur base annuelle est fixé en fonction du régime de travail (rubrique ‘nombre de jours par semaine’) de l’employé.

Rubriques ‘nombre de jours par semaine’ et ‘quote-part patronale par chèque-repas’.

Remplissez le régime de travail de l’employé concerné dans la rubrique ‘nombre de jours par semaine’.

Exemple: l’employé travaille 5 jours/semaine => nombre de jours par semaine = 5.

Le système tient compte d’un nombre théorique (moyen) de jours de travail par an en fonction du régime de travail (voir tableau ci-dessous).

Remplissez la quote-part patronale par chèque-repas de l’employé concerné dans la rubrique concernée.

Régime de travail fixe – exemple

Pour un employé occupé dans un régime de travail de 5 jours/semaine, on tient compte de 231 chèques-repas par an. Ceci est un nombre théorique calculé comme suit : 365 jours – 104 weekends – 10 jours fériés – 20 jours de vacances = 231 chèques-repas.

Le montant annuel de la part patronale dans les chèques-repas correspond à 1596,21 euro (= 231 x 6,91 [montant maximal par chèque-repas]).

Régime variable avec cycle répétitif – exemple

Pour les employés dans un régime variable avec un cycle répétitif, on peut tenir compte d’un nombre moyen de jours de travail durant le cycle.

Exemple:

semaine 1

semaine 2

semaine 3

nombre moyen de jours de travail

5

3

2

3,33

Remplissez 3,33 dans la rubrique ‘nombre de jours par semaine’.

Tableau

Ci-dessous vous trouvez un aperçu en fonction du régime de travail.

Régime de travail	Nombre théorique de chèques-repas sur base annuelle
6 jours	279
5,51 à 5,99 jours	279
5,01 à 5,50 jours	255
5 jours	231
4,51 à 4,99 jours	231
4,01 à 4,50 jours	205
4 jours	183
3,51 à 3,99 jours	183
3,01 à 3,50 jours	162
3 jours	139
2,51 à 2,99 jours	139
2,01 à 2,50 jours	115
2 jours	92
1,51 à 1,99 jours	92
1,01 à 1,50 jours	70
1 jour	46

Attention!

Le tableau n’est qu’une directive pratique. Il ne tient pas compte, le cas échéant, des jours de repos compensatoire ou de congé extralegal.

Celui, qui veut utiliser une autre méthode pour calculer le montant annuel de la part patronale dans les chèques-repas, ne peut en aucun cas utiliser les rubriques mentionnées. Le montant doit être calculé manuellement et complété dans la rubrique ‘autres primes et/ou avantages sur base annuelle’.

Rubrique ‘autres primes et/ou avantages sur base annuelle’.

Cette rubrique doit être utilisée si le montant annuel de la quote-part patronale chèques-repas est calculée manuellement par l’utilisateur. Dans ce cas, les rubriques ‘nombre de jours par semaine’ et ‘quote-part patronale par chèque-repas’ ne peuvent pas être utilisés.

Deux situations sont possibles:

1. Régime variable sans cycle répétitif

Si un cycle répétitif ne peut être établi, il n’est pas possible d’utiliser un nombre moyen de jours de jours de travail. Dans ce cas, il est préférable de prendre en considération le nombre de jours (de travail et d’absence) durant une période de 12 mois précédent le licenciement.

Multipliez ce nombre de jours avec le montant de la part patronale pour un chèque-repas. Remplissez le résultat dans la rubrique ‘autres primes et/ou avantages sur base annuelle’.

2. Application d’un mode de calcul divergent du tableau

Celui, qui veut utiliser une autre méthode pour calculer le montant annuel de la part patronale dans les chèques-repas, doit le calculer manuellement. Le résultat doit être rempli dans la rubrique ‘autres primes et/ou avantages sur base annuelle’.