Enregistrer la sortie de service

Important ! Consultez votre gestionnaire de payroll si vous devez payer certaines indemnités de licenciement au travailleur, comme l’indemnité de départ, l’indemnité de non-concurrence, l’indemnité de rupture, etc.
Fournissez également toujours à votre gestionnaire de payroll les informations nécessaires sur la cotisation patronale relative à l’assurance hospitalisation et à l’assurance groupe.

1.Allez dans Travailleurs.

2.Sélectionnez le travailleur que vous souhaitez faire sortir de service.

3.Sous Actions, cliquez sur Enregistrer départ.

4.Indiquez la réponse à la question « Qui a pris l’initiative ? ».

5.Une deuxième question apparaît : « Pour quel motif ? ». La liste des choix qui vous sont présentés dépend de votre réponse à la première question.
Indiquez le bon choix et cliquez sur Suivant.
À l’étape ou aux étapes suivantes, vous devez uniquement indiquer les informations pertinentes pour la situation concernée.

6.Une fois que vous avez parcouru toutes les étapes, les rubriques à l’écran Données fixes – onglet Sortie de service s’affichent. Là encore, seules les rubriques pertinentes s’affichent.
Voulez-vous modifier les rubriques à cet écran ?

•Vous pouvez toujours modifier les rubriques Paiements de la prime de fin d’année et Documents.

•Dans certaines situations, comme en cas de préavis, vous pouvez également modifier la date de sortie de service.
Voir étape 7 et Date de fin du délai de préavis : quid en cas d'absences qui prolongent le délai de préavis ?

•Vous ne pouvez apporter aucune modification :

osi les indemnités de sortie de service ont été ajoutées par votre gestionnaire de payroll, ou

▪si la sortie de service a déjà été calculée. Voir aussi : Calendrier mensuel

•Vous ne pouvez pas adapter les champs Prolongation du préavis et Date de fin du préavis. Voir: Date de fin du délai de préavis : quid en cas d'absences qui prolongent le délai de préavis ?

7.Si la date de fin effective de la collaboration est atteinte, vérifiez le champ Date de sortie de service dans l’onglet Sortie de service.

•Si ce champ est encore vierge, complétez la date effective de sortie de service.

•Si vous aviez déjà complété ce champ auparavant, mais que la date doit être modifiée en raison des suspensions : adaptez la date.

Date de fin du délai de préavis : quid en cas d’absences qui prolongent le délai de préavis ?

Certaines absences prolongent le délai de préavis lorsque le préavis est donné par l’employeur. La date de fin du délai de préavis est calculée automatiquement, en tenant compte des absences enregistrées à ce moment dans Payroll.
Après avoir parcouru toutes les étapes, vous trouverez la date de fin dans la rubrique Date de fin du préavis à l’onglet Sortie de service.
La rubrique Prolongation du préavis indique le nombre de jours calendrier pendant lesquels le préavis a été prolongé. Via , vous trouverez le détail du calcul en jours calendrier (période + type d’absence).

Si vous enregistrez ensuite dans le calendrier mensuel ou le calendrier personnel une absence qui modifie le délai de préavis, vous en serez informé en haut de l’écran et la date de fin dans la rubrique Date de fin du préavis et le nombre de jours calendrier du délai de préavis seront adaptés.

Remarque :

Vous ne pouvez pas modifier la valeur de la rubrique Prime horeca à l’écran Données fixes – onglet Sortie de service.
La valeur dépend de la rubrique Initiateur, Motif de sortie de service, Mode de sortie de service et du choix effectué dans la rubrique Paiement de la prime de fin d’année.

Paiement de la prime de fin d’année	Initiateur	Motif de sortie de service/Mode de sortie de service	Prime horeca
Oui, si c’est obligatoire	Employeur	Préavis	Avec prime
		Rupture	Avec prime
		Motif grave	Sans prime
	Travailleur	Préavis	Sans prime
		Rupture	Sans prime
		Motif grave	Sans prime
	Aucun des deux	Mutation	Avec prime
		Changement de statut	Avec prime
		Fin de contrat	Avec prime
		Fin de contrat pour un travail défini	Avec prime
		Fin d’un contrat de remplacement	Avec prime
		Commun accord	Sans prime
		Force majeure médicale	Avec prime
		Force majeure	Avec prime
		Condition résolutoire	Avec prime
		Décès du travailleur	Avec prime
		Décès de l’employeur	Avec prime
		Retraite	Avec prime
		Régime de chômage avec complément d’entreprise (RCC)	Avec prime
Oui, même si ce n’est pas obligatoire			Avec prime
Non, je ne paie pas de prime de fin d’année			Sans prime

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