Dans Voitures de société, vous ne pouvez octroyer qu’une seule voiture de société à un même travailleur. Cependant, certains travailleurs (dirigeants d’entreprise) disposent simultanément de plusieurs voitures de société à leur nom.

Le travailleur conduit plusieurs voitures ?

•Attribuez une seule voiture de société. Voir aussi : Octroyer une voiture de société.

•Pour les autres voitures de société :

oLe travailleur = dirigeant d’entreprise : ajoutez un de des avantages ci-dessous pour le travailleur à l’écran Contrat — onglet Avantages.

▪1007940 (666.66) : 2e voiture de société dirigeant
ou

▪1007941 (777.77) : 2ième voiture de société dirigeant.

oLe travailleur ≠ dirigeant d’entreprise : Le travailleur ≠ dirigeant d’entreprise : modifiez l’utilisation de l’autre voiture de société en usage collectif. Contactez votre gestionnaire de payroll pour ajouter l’avantage.

Si une contribution personnelle doit également être calculée sur l’avantage de toute nature, la contribution personnelle doit être paramétré dans l’avantage. Voir aussi : Contribution personnelle par mois

1.Accédez à Voitures de société.

2.Sélectionnez l’employeur actuel pour lequel la voiture de société a été introduite.

3.Recherchez la voiture de société concernée et sélectionnez-la.
Prenez une capture d’écran ou notez les données de la voiture de société.

4.Cliquez sur Arrêter.

Attention !
Vous ne pouvez arrêter (désactiver) une voiture de société que si elle n’est Pas en usage.
Si vous souhaitez arrêter une voiture de société active, vous devez d’abord mettre la voiture de société hors service.

5.Sélectionnez une date de fin et cliquez sur Confirmer.

6.Sélectionnez en haut l’employeur qui reprend la voiture de société.

7.Ajoutez la voiture de société. Voir aussi : Ajouter une voiture de société.

Vous pouvez modifier l’octroi d’une voiture de société à un travailleur.
Exception : Si vous souhaitez apporter une adaptation à un exercice salarial fiscalement clôturé, contactez votre gestionnaire de payroll.

Vous pouvez recevoir une notification à l'écran Acceuil - Notifications lorsque la date de fin présumée d'une voiture de société approche.

Assurez-vous que :

•il existe un accord. L'accord mentionne combien de mois avant la date de fin présumée de la voiture de société vous recevez une notification.
Consultez votre gestionnaire de payroll si l'accord doit être créé.
Voir aussi : Consulter ou modifier des accords.

•la date de fin présumée est complétée dans la rubrique Date de fin présumée. Il n'est pas obligatoire de compléter la rubrique, mais c'est indispensable si vous souhaitez une notification.

La date de restitution est le jour où le travailleur rend sa voiture de société et ne retourne pas avec chez lui. Aucun avantage de toute nature n’est calculé à la date de restitution.

Exemples :

•Le travailleur X restitue la voiture de société et commence à en utiliser une nouvelle au même moment.
La date de restitution de l’ancienne voiture de société est égale à la date de début d’utilisation de la nouvelle voiture de société.

•Le travailleur X restitue la voiture de société et, le même jour, le travailleur Y récupère cette voiture et commence à l’utiliser.
La date de restitution de la voiture de société au travailleur X est la même que la date de début de l’utilisation de la voiture de société par le travailleur Y.

Dans la  Bibliothèque des rapports , vous pouvez consulter deux rapports sur les voitures de société :

•Voitures de société : ATN et cotisation de solidarité CO2
Ce rapport vous donne un aperçu par travailleur de l’avantage de toute nature voiture de société et de la cotisation de solidarité CO2 calculée pour la période indiquée.
Vous pouvez utiliser ce rapport pour connaître le détail de la cotisation de solidarité CO2 de la facture du calcul salarial. Dans ce cas, lors de l'exécution du rapport, les éléments suivants doivent être complétés :

oPériode : la période de la facture

oDates de calcul : la date de facturation

•Relevé historique des voitures de société
Ce rapport affiche la cotisation de solidarité CO2 calculée pour les périodes mentionnées dans le rapport.

Lorsqu’un travailleur quitte l’entreprise, il est possible qu’il puisse encore conduire la voiture de société pendant une certaine période après sa sortie de service. La période d’usage dépend des accords conclus au sein de l’entreprise entre l’employeur et le travailleur.

Tant l’ONSS que le fisc autorisent l’usage d’une voiture de société après la sortie de service, mais la manière dont l’avantage doit être déclaré est différente.  

ONSS :

•Avantage pour l’ancien travailleur sur lequel des cotisations ONSS normales sont dues.

Attention !
Pour déterminer la valeur de l’avantage, il faut tenir compte de l'« avantage réel » basé sur le prix total du leasing à charge de l’employeur.  
C’est donc différent des règles d'évaluation fiscale sur la base de l'émission de CO2 et de la valeur catalogue.

•La cotisation de solidarité CO2 (employeur) n’est cependant plus due

Fisc :  

•L’avantage peut être calculé comme si le travailleur était en service sur la base de l’émission de CO2 et de la valeur catalogue.

•En cas de déplacements purement privés, l’avantage doit être paramétré sous un autre code salarial, à savoir 224*.

Important : Le gestionnaire de payroll veille à un enregistrement correct de cette situation. Remettez-lui donc le prix de leasing total ou simulé.