-
Base légale
-
Entreprises où s'effectue un travail en équipe
-
Entreprises où s'effectue un travail de nuit
-
Entreprises appliquant un système de travail en continu
-
Entreprises qui exécutent des travaux immobiliers
-
Entreprises appliquant le régime de travail de navigation en système
-
La norme du tiers
-
Variante travail en équipe bis
Exemples travail en équipe-et travail en équipe-bis
- Exemple 1 et 2 : Système à deux équipes et – Système à trois équipes
- Exemple 3: Plusieurs systèmes à deux équipes
- Exemple 4: Déclarant trimestriel
- Exemple 5: Entreprise agréée pour le travail intérimaire
- Exemple 6: Système de travail en continu
- Exemple 7: Système à trois équipes durant la semaine et à deux équipes durant le week-end
- Exemple 8: Plusieurs départements