Avantages non récurrents liés aux résultats
- Notion
- Champ d'application
- Bonus
- A qui l'octroyer?
- Quels critères?
- Procédure a suivre pour la mise en oeuvre
- Mentions obligatoires de l'acte d'adhésion et de la CCT
- Mentions obligatoires du plan d'octroi
- Contrôle de l'acte d'adhésion et de certaines dispositions du plan d'octroi
- Formalités administratives
- Traitement (para) fiscal
- Statut au niveau du droit du travail